Conseil Municipal du 08 décembre 1999



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
990185CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
990186DECISION DE TRAITER UN POINT DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
990187ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2000 - Délibération - (sans annexe)
990188TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 2000 - Délibération - (sans annexe)
990189REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)
990190O.P.U.S. 67 : réaménagement de prêts C.D.C - Délibération - (sans annexe)
990191SUBVENTION AUX JOURNEES DES UNIVERSITES 2000 - Délibération - (sans annexe)
990192BASILIQUE NOTRE DAME DE MARIENTHAL : subvention d’équipement pour la réfection de la toiture du Foyer Paroissial - Délibération - (sans annexe)
990193MAISON DES PRETRES DE MARIENTHAL : subvention d’équipement pour l’installation d’une ’’détection incendie’’ - Délibération - (sans annexe)
990195ASSOCIATION JOYEUSE JEUNESSE FLOESSPLATZ : subvention d’équipement pour travaux de réfection au bâtiment ’’Cuisine-Réfectoire’’ - Délibération - (sans annexe)
990196ASSOCIATION ’’L’ENFANT ET LA FAMILLE’’ : subvention d’équipement pour l’acquisition de divers matériels - Délibération - (sans annexe)
990197ASSOCIATION ’JAZZ BAND DE HAGUENAU’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
990198PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
990199ASSOCIATION THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
990200MLC / CENTRE SOCIO-CULTUREL : subvention au titre du dispositif ’’emplois-jeunes’’ - Délibération - (sans annexe)
990201PROMOTION DU SPORT : subventions exceptionnelles - Délibération - (sans annexe)
990202ASSOCIATIONS QUI ONT PARTICIPE A LA MANIFESTATION ’’ROUE VERTE’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
990203CONVENTION DE GESTION EN VUE DE LA PROTECTION DE COLONIES DE CHAUVES SOURIS SUR LA COMMUNE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
990205SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
990206SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
990207ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : gestion et exploitation pour affermage - Délibération - (sans annexe)
990208SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS : marché à bons de commandes - Délibération - (sans annexe)
990209LYCEE D’ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ROBERT SCHUMAN : mandat de maîtrise d’ouvrage - Délibération - (sans annexe)
990211CENTRE DE TIR : présentation du projet et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
990212AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LA RECETTE DES FINANCES : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
990213DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - gestion des logements communaux : choix du délégataire - Délibération - (sans annexe)
990214LOGEMENTS COMMUNAUX D’URGENCE ET D’INSERTION : location à l’association ’’Le Toit haguenovien’’ - Délibération - (sans annexe)
990215LOGEMENT 1, RUE DES REPENTIES : fixation de loyer - Délibération - (sans annexe)
990216QUAI DES PECHEURS : levée de servitudes et cession d’une bande de terrain - Délibération - (sans annexe)
990217RUE DE L’ABBAYE : bail à construction - Délibération - (sans annexe)
990218ROUTE DE MARIENTHAL : location d’un terrain industriel à la société TIXIT - Délibération - (sans annexe)
990219Z.A. ROUTE DE BITCHE : cession d’une parcelle à la société SIRCO S.A. - Délibération - (sans annexe)
990220Z.A. ROUTE DE BITCHE : cession d’une parcelle à la société EUROPE MAINTENANCE SERVICE - Délibération - (sans annexe)
990221Z.A. AERODROME : cession d’un terrain à la société SPIR STAR - Délibération - (sans annexe)
990222SEANCE NON PUBLIQUE : PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - (sans annexe)